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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel
Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31599 posée par M. René Tinant
Porcelet: réglementation du marché européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31608 posée par M. Louis Le Montagner
Règlement européen de la viande porcine: amélioration
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31612 posée par M. Edouard Le Jeune
Marché communautaire de la viande porcine: améliorations
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Henri Caillavet
Italie: réglementation des importations d'animaux en provenance de la communauté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0153A posée par M. Louis Caiveau
Marasme des marchés de la viande bovine dans l'Ouest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0100S posée par M. Roland du Luart
Situation des éleveurs de viande bovine en France
La question est caduque
Pertinence