Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
-
Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer
Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02413 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre l'échec scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03569 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre l'échec scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0254C posée par M. Ronan Kerdraon
La compétitivité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23263 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18179 posée par M. Pierre Laurent
Compagnons du devoir
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier
Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08341 posée par M. Antoine Lefèvre
Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09509 posée par Mme Catherine Dumas
Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence