Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22251 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des professionnels du bâtiment et des travaux publics et des personnels de centres de formation d'apprentis sur l'avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1660G posée par M. Martin Lévrier

    Apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19479 posée par M. André Reichardt

    Port de signes religieux dans l'enceinte des centres de formation par l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18806 posée par M. Serge Mérillou

    Financement des coûts de formation des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24193 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23152 posée par M. Alain Houpert

    Centres de formation d'apprentis et réforme de la taxe d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13452 posée par M. Jean-Claude Luche

    Projet personnalisé de scolarisation dans les centres de formation d'apprentis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne