Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 08159 posée par M. Josselin de Rohan

    Centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09778 posée par M. André Fosset

    Création de centres de formation musicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0685S posée par M. Michel Duffour

    Réorientation des missions de la SNECMA

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26378 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transmission des savoirs culturels aux publics scolaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26383 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'éducation musicale à l'école élémentaire

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39356 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation du nombre de centres de formation des musiciens intervenants (CFMI)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne