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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 163 trouvées
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Question n° 01059 posée par M. Paul Souffrin
Création d'un département génie électrique à l'IUT de Metz (Moselle)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01291 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Lorraine: création de nouveaux IUT
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02648 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Lorraine: création de nouveaux IUT
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 03770 posée par M. Marcel Vidal
Communications routières entre la Lozère et la Méditerranée
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03773 posée par M. Marcel Vidal
Suppression de la prime régionale à l'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 00934 posée par M. Louis Jung
Massif des Pyrénées: implantation de métiers utiles à la population montagnarde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13786 posée par M. René Régnault
Politique d'aménagement du territoire et situation de la Bretagne intérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15476 posée par M. Jean Puech
Comité interministériel d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17210 posée par M. Jean Puech
Aménagement du territoire CIAT - CNAT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18380 posée par M. Gérard Larcher
Schéma directeur de l'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence