Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 02960 posée par M. André Maman

Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 07842 posée par M. Jacques Legendre

Etudiants ressortissants des pays de la zone CFA

Réponse du ministère : Coopération

22/09/1994
Pertinence
Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 20079 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la loi relative aux enseignements artistiques

Réponse du ministère : Culture

23/01/1997
Pertinence
Question n° 03712 posée par M. Georges Gruillot

Suspension de projets d'extension du réseau autoroutier et sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

23/10/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32943 posée par M. Emmanuel Hamel

Redécoupage de certains centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32944 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES) en réseau

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32945 posée par M. Emmanuel Hamel

Consolidation des moyens propres des centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32946 posée par M. Emmanuel Hamel

Centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES) : meilleur fonctionnement des instances de direction

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 10177 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle sur les actes de gestion des entreprises publiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/12/2003
Pertinence