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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 02960 posée par M. André Maman
Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 07842 posée par M. Jacques Legendre
Etudiants ressortissants des pays de la zone CFA
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20079 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la loi relative aux enseignements artistiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03712 posée par M. Georges Gruillot
Suspension de projets d'extension du réseau autoroutier et sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 32943 posée par M. Emmanuel Hamel
Redécoupage de certains centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32944 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES) en réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32945 posée par M. Emmanuel Hamel
Consolidation des moyens propres des centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32946 posée par M. Emmanuel Hamel
Centres d'initiation à l'enseignement supérieur (CIES) : meilleur fonctionnement des instances de direction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10177 posée par M. Serge Mathieu
Contrôle sur les actes de gestion des entreprises publiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence