Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 12264 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation des pièces détachées permettant l'augmentation de cylindrée des cyclomoteurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27721 posée par M. Michel Mercier

    Sécurité des transports scolaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25461 posée par M. André Maman

    Politique du Gouvernement en matière de sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19694 posée par M. Serge Lagauche

    Apprentissage de la sécurité routière dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16393 posée par M. Emmanuel Hamel

    Validation sociale de l'attestation scolaire de sécurité routière de second niveau

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

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