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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09132 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taxe sur la valeur ajoutée sur les centres équestres
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09239 posée par M. Alain Houpert
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09317 posée par Mme Colette Giudicelli
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités sportives des centres équestres
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09342 posée par Mme Colette Mélot
Taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équestre
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 09397 posée par M. Michel Doublet
Hausse de TVA sur les activités équestres et incidences en Poitou-Charentes
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence