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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 19466 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes du Conseil des équidés du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09981 posée par M. Roland Courteau
Augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités équestres
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence