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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 21682 posée par M. Claude Jeannerot

    Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21792 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Dangers de la culture des plantes génétiquement modifiées pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21811 posée par M. Thierry Repentin

    Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09800 posée par M. Roland Ries

    Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18303 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Recours contre la décision de la Commission européenne d'autoriser le gouvernement britannique à subventionner l'extension d'une centrale nucléaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12897 posée par M. Fabien Gay

    Condamnation de la France pour son inaction en matière de pollution de l'air au dioxyde d'azote

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Exportation des animaux par voie maritime

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28461 posée par Mme Françoise Férat

    Sortie de statut de déchet implicite

    La question est caduque

    Pertinence Faible