Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 04778 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21849 posée par Mme Vivette Lopez

    Diagnostic des enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21850 posée par Mme Vivette Lopez

    Prise en charge des enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21754 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens d'accompagnement des enfants souffrant de troubles dys

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21543 posée par M. François Pillet

    Non exclusion des troubles « dys » du champ du handicap

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21417 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Suppressions de postes de directeurs PEP en Corrèze

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne