Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 93 trouvées

  1. Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

    Accès financier aux soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des soins bucco-dentaires en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

    Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

    Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11643 posée par M. Daniel Percheron

    Accès aux droits sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09671 posée par M. Robert del Picchia

    Complémentaire santé pour les Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne