Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00747 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accès aux soins des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02867 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des audioprothésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03019 posée par M. Roland Courteau

    Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

    Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05700 posée par Mme Nassimah Dindar

    Situation des seniors à La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00853 posée par M. François Commeinhes

    Attribution de la couverture maladie universelle complémentaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08368 posée par M. Hervé Marseille

    Couverture maladie universelle et aide à la complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible