Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 00703 posée par M. Jean-Marie Morisset

Complémentaires de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00747 posée par M. Jean-Marie Morisset

Accès aux soins des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard

Complémentaire de santé pour les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02867 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des audioprothésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03019 posée par M. Roland Courteau

Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17404 posée par M. François Commeinhes

Attribution de la couverture maladie universelle complémentaire

La question est caduque

23/07/2015
Pertinence
Question n° 00853 posée par M. François Commeinhes

Attribution de la couverture maladie universelle complémentaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 08368 posée par M. Hervé Marseille

Couverture maladie universelle et aide à la complémentaire santé

La question est caduque

27/12/2018
Pertinence
Question n° 10813 posée par M. Philippe Bas

Montant des participations forfaitaires et des franchises médicales

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence