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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 329 trouvées
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Question n° 04567 posée par M. Edouard Le Jeune
Respect des normes d'équipement et de locaux par les maternités
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08260 posée par M. Claude Huriet
Situation des orthophonistes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13058 posée par M. Francis Grignon
Refus du bénéfice du capital décès aux ayants droit de titulaires de pension d'invalidité
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14742 posée par M. Jacques Valade
Inscription des jeunes chirurgiens-dentistes sur la liste des praticiens conventionnés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14763 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Pourcentage des taxes sur le tabac affecté à la lutte contre le tabagisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 14242 posée par M. Paul Girod
Dysfonctionnement des services de recouvrement de la CANAM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14652 posée par M. Francis Grignon
Couverture maladie des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16821 posée par M. Claude Huriet
Coût de la diffusion de carnets de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16905 posée par M. Georges Gruillot
Réorganisation du système de soins par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17912 posée par M. Roger Besse
Avenir du thermalisme
La question est caduque
Pertinence