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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 329 trouvées

  1. Question n° 04567 posée par M. Edouard Le Jeune

    Respect des normes d'équipement et de locaux par les maternités

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08260 posée par M. Claude Huriet

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13058 posée par M. Francis Grignon

    Refus du bénéfice du capital décès aux ayants droit de titulaires de pension d'invalidité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14742 posée par M. Jacques Valade

    Inscription des jeunes chirurgiens-dentistes sur la liste des praticiens conventionnés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14763 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Pourcentage des taxes sur le tabac affecté à la lutte contre le tabagisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 14242 posée par M. Paul Girod

    Dysfonctionnement des services de recouvrement de la CANAM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14652 posée par M. Francis Grignon

    Couverture maladie des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16821 posée par M. Claude Huriet

    Coût de la diffusion de carnets de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16905 posée par M. Georges Gruillot

    Réorganisation du système de soins par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17912 posée par M. Roger Besse

    Avenir du thermalisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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