Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud

    Dissolution du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent

    Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16902 posée par M. Cédric Perrin

    Inquiétudes du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15821 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement du sport dans les territoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15833 posée par M. François Commeinhes

    Nouvelles orientations du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani

    Accès au sport pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Budget alloué au centre national pour le développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne