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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu
Création d'un centre national de développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud
Structures et financements des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Robert Hue
Avenir des structures du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion
Avenir du mouvement sportif fédéral
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Budget alloué au centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat
Santé financière du centre national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence