Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu

Création d'un centre national de développement du sport

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud

Structures et financements des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

20/11/2003
Pertinence
Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

02/09/2010
Pertinence
Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec

Création d'équipements sportifs en milieu rural

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

Orientations du centre national pour le développement du sport

La question a été retirée

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence
Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence