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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu
Création d'un centre national de développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 20312 posée par M. André Vallet
Propositions du mouvement olympique et sportif concernant le Centre national du développement du sport
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras
Gestion paritaire des crédits du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21031 posée par M. Jean-François Voguet
Redynamisation de l'attribution des coupons sports
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet
Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Budget alloué au centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat
Santé financière du centre national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour le mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence