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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 13198 posée par M. Mathieu Darnaud
Dissolution du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir et moyens du ministère du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07578 posée par M. Éric Gold
Avenir des conseillers techniques sportifs dans le cadre de la réforme de la gouvernance du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez
Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence