Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle

Soutien apporté aux Français au Niger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Yan Chantrel

Convention signée par l'école française internationale de Phnom Penh au Cambodge avec le centre national d'enseignement à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2024
Pertinence
Question n° 08959 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Conditions de mise en oeuvre du « pass éducation langue française »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/11/2023
Pertinence
Question n° 08961 posée par M. Jean-Luc Ruelle

Admission des enfants français au centre national de l'enseignement à distance en classe réglementée en Algérie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/11/2023
Pertinence
Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 14068 posée par M. Richard Yung

Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger

La question est caduque

04/12/2014
Pertinence
Question n° 11711 posée par M. Richard Yung

Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger

La question est caduque

22/05/2014
Pertinence