Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/04/2024
Pertinence
Question n° 09642 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/01/2024
Pertinence
Question n° 19895 posée par M. Frédéric Marchand

Offre végétarienne au sein du centre national des oeuvres universitaires et scolaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/01/2021
Pertinence
Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

Précarité des étudiants français

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14526 posée par M. Maurice Antiste

Numéro national d'appel destiné aux étudiants en difficulté

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/02/2020
Pertinence