Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 06641 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Difficultés des étudiants d'Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08506 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    oeuvres universitaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0523S posée par M. Ivan Renar

    Avenir des centres régionaux des oeuvres universitaires et sociales

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03253 posée par M. Emmanuel Hamel

    Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07929 posée par M. Michel Sergent

    Elections des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18905 posée par M. Michel Berson

    Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11853 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Contribution de la vie étudiante et de campus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20540 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Budget des étudiants boursiers face au retard de versement des aides

    La question est caduque

    Pertinence Faible