Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 08157 posée par M. Louis Longequeue

    Réglementation en matière de calcul de l'aide personnalisée au logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00539 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition des bourses Eramus

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06755 posée par M. Josselin de Rohan

    Enseignement des langues vivantes dans la Communauté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09461 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Dégradation de la situation des restaurants universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20234 posée par M. Paul Souffrin

    Situation des étudiants camerounais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote

    Situation de l'Université française du Pacifique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18905 posée par M. Michel Berson

    Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20540 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Budget des étudiants boursiers face au retard de versement des aides

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne