Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir

Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet

Problèmes liés au rayonnement médical

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 09315 posée par M. Daniel Hoeffel

Amélioration de la situation des personnes atteintes de maladies rares ou orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

09/10/2003
Pertinence
Question n° 08223 posée par M. André Vantomme

Dépistage et prévention de la maladie de Huntington

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/06/2003
Pertinence