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1857 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1359 trouvées
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Question n° 26402 posée par M. Patrice Joly
Recensement communal 2022 en pleine épidémie de covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 26231 posée par M. Jean-Marie Janssens
Reconnaissance du Covid long comme affection de longue durée par l'assurance maladie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson
Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25781 posée par M. Mathieu Darnaud
Compensation pour les communes du dispositif d'autorisation spéciale d'absence lié à la covid-19
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 25813 posée par M. Éric Gold
Impact de la crise sanitaire sur l'activité des centres de vacances
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 498 trouvées
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Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27645 posée par M. Fabien Genet
Baisse du tarif de remboursement des tests antigéniques effectués en pharmacie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27569 posée par M. Éric Bocquet
Covid-19 et scandale du gaspillage des vaccins périmés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
Pertinence