Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 169 trouvées
-
Question n° 09773 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Exclusion des infirmières scolaires du dispositif Ségur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler
Offre de soins dans les territoires frontaliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau
Examens de biologie médicale délocalisée
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing
« Exclus du Ségur »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud
Devenir de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 28395 posée par M. Patrice Joly
Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26679 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Compensation des surcoûts supportés par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en raison de la pandémie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25357 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Rédaction des certificats de décès dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25118 posée par M. Max Brisson
Situation de détresse des établissements et services médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini
Encadrement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence