Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 15087 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation de la filière française de l'horticulture et des pépinières suite aux directives prises contre le Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15434 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur les demandes d'autorisation d'urbanisme

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15547 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Nécessaire adaptation des règles des marchés privés du bâtiment pendant la crise liée à l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14928 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Covid-19 et accueil des enfants d'agricultrices et agriculteurs dans les écoles

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15046 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Situation sanitaire dans les établissements pénitentiaire dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15270 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Situation des orthoptistes libéraux dans le contexte du Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15913 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Praticiens à diplôme hors Union européenne exerçant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence