Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16881 posée par M. Vincent Delahaye

    Pertinence du soutien de l'État à l'entreprise Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16524 posée par M. Olivier Jacquin

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16554 posée par M. Patrice Joly

    Situation de la distribution de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16348 posée par M. Patrick Kanner

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16138 posée par M. Mathieu Darnaud

    Presse écrite locale en danger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16592 posée par M. Bruno Gilles

    Situation de Presstalis et conséquences pour les kiosques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16678 posée par M. Michel Amiel

    Distribution de la presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte