Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 21874 posée par M. Hussein Bourgi

    Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

    Intermittents oubliés des aides

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20834 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation dramatique de la culture et de ses acteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20424 posée par M. Lucien Stanzione

    Réouverture des lieux de culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15789 posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés des établissements publics de coopération culturelle à raison de leur fermeture liée à la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible