Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 16990 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mesures de soutien au secteur de l'événementiel et aux discothèques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16932 posée par M. François Bonhomme

Trésorerie des entreprises de travaux publics

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne

Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16612 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des coiffeurs en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16633 posée par M. Pascal Martin

Propositions des représentants de la filière coiffure de la Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence