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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

    Aménagement du territoire des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0939S posée par M. Pascal Savoldelli

    Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0351S posée par Mme Agnès Canayer

    Ouverture des aides aux armateurs transmanche exploitant en délégation de service public

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04590 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

    Nuisances de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00753 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26767 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24057 posée par Mme Catherine Dumas

    Respect du protocole sanitaire dans les bus effectuant les navettes entre les halls d'aéroport et les avions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16514 posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Aéroports de Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16401 posée par M. Olivier Jacquin

    Mobilités hors des coeurs d'agglomérations après le Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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