Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 13996 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Relations entre la France et Taïwan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1156S posée par Mme Véronique Guillotin

Désignation d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14492 posée par M. Joël Guerriau

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14512 posée par M. Olivier Cadic

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1219G posée par M. Franck Menonville

Réponse européenne à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/03/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15215 posée par Mme Martine Filleul

Situation des ressortissants français en Australie suite à la crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet

Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 25761 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation des Français établis dans les pays d'Afrique australe

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence