Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15000 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Reconnaissance de la Nation à tous les travailleurs lors de la crise sanitaire du covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21401 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Revalorisation des professionnels du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22021 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisation salariale des professionnels du handicap et du social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22154 posée par M. Franck Montaugé

    Revalorisation salariale des professionnels des secteurs social, médico-social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22729 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Disparité des revalorisations salariales des professions hospitalières

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26893 posée par Mme Vivette Lopez

    Reste à charge des salaires en période covid dans les boulangeries artisanales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible