Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 07501 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de médicaments et licence d'office

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 14313 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation du mal-logement

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/02/2020
Pertinence
Question n° 16157 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des admissibles aux concours internes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

Métier d'ambulancier hospitalier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16226 posée par M. Jean-Noël Guérini

Relocalisation de la production de médicaments

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

Biodiversité et maladies émergentes

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reports de soins

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 24581 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation des plus fragiles

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence