Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 09321 posée par M. Fabien Gay

    Hausse inédite du taux de pauvreté en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25523 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aide à l'apprentissage dans le milieu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

    Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23470 posée par Mme Catherine Deroche

    Défaillances d'opérateurs du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23177 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des agences de voyage

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21245 posée par Mme Nadine Bellurot

    Gestion des boues des stations d'épuration durant la période de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19276 posée par Mme Laurence Rossignol

    Danger d'épidémie de Covid-19 au sein des élevages de visons en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16236 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Réouverture des restaurants, cafés et bars

    La question est caduque

    Pertinence Faible