Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

Difficultés rencontrées par les centres sociaux

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

25/04/2024
Pertinence
Question n° 16070 posée par M. Patrice Joly

Dispositifs mis en place pour protéger les agents des trésoreries

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15865 posée par M. Patrice Joly

Situation très préoccupante des cafetiers, hôteliers et restaurateurs due à l'épidémie liée au Covid-19

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15893 posée par M. Patrice Joly

Fermeture des salons de coiffure

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15905 posée par M. Patrice Joly

Situation des distributeurs-grossistes en boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence