Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

Précarité des étudiants français

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1452S posée par M. Guillaume Chevrollier

Pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel

Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1551S posée par M. Olivier Rietmann

Établissements publics locaux d'enseignement du socle commun

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

25/02/2021
Pertinence