Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 323 trouvées

  1. Question n° 27948 posée par M. Yves Détraigne

    Obésité épidémique en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

    Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27645 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du tarif de remboursement des tests antigéniques effectués en pharmacie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27569 posée par M. Éric Bocquet

    Covid-19 et scandale du gaspillage des vaccins périmés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27464 posée par Mme Nathalie Delattre

    Baisse des stocks de poches de sang dans les services de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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