Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 11510 posée par M. Bruno Belin

    Rumeur sur la vente de Biogaran

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08655 posée par M. Bruno Belin

    Dysfonctionnements du dispositif de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04832 posée par M. Bruno Belin

    Covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04276 posée par M. Bruno Belin

    Équité de l'exonération de cotisations patronales pour l'emploi des travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2041S posée par M. Bruno Belin

    Autotests

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne