Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 22694 posée par M. Alain Fauconnier
Revendications exprimées par le bureau national de la FNACA
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01267 posée par M. Daniel Laurent
Attribution de la carte du combattant
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01672 posée par M. Bernard Piras
Injustice subie par les militaires présents en Algérie entre mars 1962 et juillet 1964
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01690 posée par M. Roland Courteau
Carte du combattant des anciens d'Algérie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 01701 posée par M. Alain Dufaut
Obtention de la carte du combattant pour les militaires présents en Algérie entre mars 1962 et juillet 1964
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence