Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 321 trouvées

  1. Question n° 12592 posée par M. André Lejeune

    Voeux de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13100 posée par M. Alain Fouché

    Voeux de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24602 posée par M. François Vendasi

    Application du rapport de la mission d'audit de modernisation sur le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07764 posée par M. André Vantomme

    Perspectives de réforme du dispositif de prise en charge des maladies professionnelles des militaires

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09247 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de délivrance des cartes du combattant et des titres de reconnaissance de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses