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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00909 posée par M. Philippe Bas
Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé
Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 02668 posée par M. Michel Dagbert
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 08178 posée par M. François Bonhomme
Titre de reconnaissance pour les victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 09755 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Régime applicable aux militaires français ayant été exposés aux radiations nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence