Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01549 posée par M. Franck Menonville

    Retraite des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05273 posée par Mme Anne Ventalon

    Automaticité de l'attribution de la carte du combattant et des prestations sociales qui en découlent

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05765 posée par Mme Sabine Drexler

    Situation des orphelins de guerre non reconnus par les décrets de 2000 et 2004

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06531 posée par M. Pascal Allizard

    Vente de plaques funéraires de soldats morts pour la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

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