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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 15248 posée par M. François Bonhomme
Reconnaissance des militaires décédés en exercices opérationnels ou en missions intérieures
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard
Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 17642 posée par M. André Trillard
Prise en compte insuffisante des maladies professionnelles pour les personnels militaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence