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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 19316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Délocalisation du musée de la marine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00345 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de création d'un musée des civilisations et des Arts premiers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02266 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Climat social en Guyane
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 10992 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'école élémentaire Jean-François-Lépine, à Paris (18e)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0083S posée par M. Robert Bret
Création d'un fonds de garantie pour financer la lutte contre le sida
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 16166 posée par M. Jean-François Voguet
Pénurie de professionnels de la petite enfance en Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18653 posée par M. Jean-François Voguet
Situation fiscale des EHPAD publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21994 posée par M. Jean-François Voguet
Situation fiscale des EHPAD publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22821 posée par M. Jean-François Voguet
Urgences pour le SAMI de Vincennes, Saint-Mandé et Fontenay-sous-Bois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25795 posée par M. Jean-François Voguet
Réforme de l'administration territoriale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
La question est caduque
Pertinence