Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0981S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Intérêt économique, social et écologique du transport en wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0701S posée par M. Thierry Foucaud

    Situation des ports maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0364S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Indemnisation des sinistrés de la sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Forte