Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17523 posée par Mme Mireille Schurch

    Obligation pour les infirmiers de s'inscrire à un ordre professionnel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17257 posée par Mme Annie David

    Valorisation des infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12241 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11458 posée par M. Thierry Foucaud

    Adhésion des infirmier(e)s salarié(e)s à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09984 posée par M. Guy Fischer

    Cotisation des infirmiers à l'ordre national infirmier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19159 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation du personnel soignant souhaitant se former au métier d'infirmier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10618 posée par M. Guy Fischer

    Grippe H1N1 et fonctionnement des centres de vaccination

    La question est caduque

    Pertinence Très forte