Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 2260G posée par M. Rémi Cardon

Situation de l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1980G posée par Mme Monique de Marco

Rentrée universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

10/09/2021
Pertinence
Question n° 17466 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Alimentation végétale dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des représentants étudiants élus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/02/2008
Pertinence