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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 33085 posée par M. Robert Pontillon
CROUS: revendications du personnel
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 33529 posée par M. Pierre Noe
Taxe d'habitation des étudiants logés par un CROUS
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00534 posée par Mme Cécile Goldet
Attribution des chambres en résidence universitaire: composition des commissions
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 03025 posée par M. Raymond Splingard
CROUS: bénéficiaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03365 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Ouvriers des CROUS: revendications
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18905 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01454 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Contrats aidés dans la restauration universitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence